Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Côte Diane
Cave Saint Desirat, societe cooperative agricole

Numéro de dépôt :
4086972
Date de dépôt :
28/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2024
Côte Diane de Cave Saint Desirat

Présentation de la marque Côte Diane

Déposée par voie électronique le 28 avril 2014 par Cave Saint Desirat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Côte Diane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Le déposant est Cave Saint Desirat, societe cooperative agricole domicilié(e) Saint Desirat, 07340 Saint Desirat - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cave Saint Desirat domicilié(e) Saint Desirat, 07340 Saint Desirat - France.

La marque Côte Diane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4086972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Côte Diane est expirée depuis le 28 avril 2024.

Cave Saint Desirat a également déposé les autres marques suivantes : Les Mariniers du fleuve , Noble Epine , L'Alouette Lulu , DOMAINE DE LA GARENNE , Coeur de Rochevine , Grand Apollon , L' AROBASE , CUVEE AMENDINE , LES FAGOTTES , LES CARMES DE SARRATORIA


Cave Saint Desirat, societe cooperative agricole - Saint Desirat, 07340 Saint Desirat - France


Cave Saint Desirat - Saint Desirat, 07340 Saint Desirat - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Enregistrement sans modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Vins.